5.3 Entrer dans un espace confiné
    Notes de bas de page

    5.3 Entrer dans un espace confiné

    Ces directives énoncent les exigences et le processus pour entrer dans un espace confiné, notamment la préparation de l’espace avant d’entrer, les exigences de sécurité pour entrer et les procédures de secours d’urgence.

    5.3.1 Introduction

    Espace confiné signifie un espace qui (1) est assez grand pour y entrer et travailler, (2) a des moyens d’entrée et de sortie limités ou restreints et (3) n’est pas conçu pour être occupé en continu par les ouvriers. Voici quelques exemples d’espaces confinés : citernes, silos, bacs de stockage, bouches d’égout, trémies, chambres fortes, puits et conduits.

    Les espaces confinés nécessitant un permis (également appelés espaces avec permis) sont des espaces confinés qui (1) peuvent contenir une atmosphère dangereuse ou potentiellement dangereuse, (2) peuvent contenir un matériau qui submergerait une personne, (3) peuvent contenir des murs convergents ou des sols inclinés vers le bas qui débouchent sur une zone plus petite qui emprisonnerait ou asphyxierait quelqu’un, ou (4) contiennent d’autres dangers physiques graves, comme des machines sans protection ou des câbles dénudés sous tension.

    Les directives suivantes satisfont les meilleures pratiques pour un programme écrit.

    5.3.2 Exigences générales

    Les exigences suivantes sont les exigences générales pour évaluer les zones de travail, la remise de permis d’entrée, l’obtention de panneaux, la formation des employés et la tenue de dossiers pour le travail en espace confiné.

    Évaluation de l’environnement de travail

    Les responsables et les superviseurs doivent évaluer le lieu de travail pour reconnaître les espaces confinés et les espaces confinés nécessitant un permis, et en dresser une liste. Lorsque l’utilisation ou la configuration d’un espace confiné sans permis change et que ces changements sont susceptibles d’augmenter les dangers pour les personnes qui entrent dans l’espace, réévaluez l’espace et, si nécessaire, reclassez-le comme un espace confiné nécessitant un permis.

    Permis d’entrée

    Les superviseurs d’entrée sont chargés de déterminer si les conditions d’entrée sont acceptables, d’autoriser l’entrée dans l’espace confiné et de surveiller les entrées. Avant qu’un employé soit autorisé à entrer dans un espace confiné nécessitant un permis, ils lui délivrent un Permis d’entrée en espace confiné (voir chapitre 7). Les directives suivantes s’appliquent :

    • Tout travail dans un espace confiné nécessitant un permis doit être suspendu jusqu’à l’obtention dudit permis et la réunion de toutes les conditions d’entrée figurant dessus. Les conditions doivent être déterminées par le superviseur d’entrée et peuvent inclure le port de certains vêtements et équipements de sécurité ainsi que l’application de certaines mesures de protection.

    • Le permis d’entrée doit uniquement être valable pour une seule période de service ou pour un maximum de huit heures. Lorsque le travail dans un espace confiné est prolongé au-delà d’une période de service ou est continu, le superviseur d’entrée doit remettre un nouveau permis. Dans ce cas, les démarches entreprises plus tôt pour évaluer l’espace n’ont pas besoin d’être répétées, mais les évaluations peuvent être effectuées pour reconfirmer que l’atmosphère de l’espace est sûre.

    • Si le travail dans l’espace confiné est interrompu pour une quelconque durée pendant une période de service (par exemple la pause déjeuner), effectuez les tests nécessaires avant de pénétrer de nouveau dans l’espace.

    Panneaux

    Placez des panneaux de danger aux entrées de tout espace confiné nécessitant un permis. Un panneau indiquant « Danger : permis obligatoire. Espace confiné. Entrée interdite » est nécessaire. Pendant le travail, lorsqu’il y a plusieurs entrées dans l’espace confiné nécessitant un permis, placez des panneaux à chaque entrée pour indiquer que des ouvriers sont dans l’espace.

    Panneaux de danger

    Formation

    Formez les employés qui travaillent dans un espace confiné nécessitant un permis ou comme surveillants des procédures d’entrée sécurisée et des procédures de secours. Les employés doivent posséder des connaissances et une compréhension approfondies de leur équipement et des dangers potentiels. Formez les employés dans les circonstances suivantes :

    • Avant d’affecter des responsabilités à l’employé en tant qu’entrant (un employé autorisé à entrer dans un espace confiné nécessitant un permis), surveillant (un employé posté à l’extérieur de l’espace confiné nécessitant un permis qui surveille les entrants et effectue toutes les autres tâches qui lui sont assignées), ou superviseur d’entrée

    • Avant qu’il y ait un changement des responsabilités assignées

    • Lorsqu’il y a un changement dans les opérations d’un espace confiné nécessitant un permis qui présente un danger contre lequel un employé n’a pas encore été formé

    (Remarque : Conservez les dossiers de formation des employés. Les dossiers doivent contenir le nom, la signature des formateurs et les dates de formation de chaque employé. Consultez le Rapport de session de formation à la sécurité [chapitre 7].)

    Tenue des registres

    Conservez chaque permis utilisé pendant un an à compter de la fin de l’année en cours. Vérifiez les permis dans un délai d’un an après chaque entrée et révisez les pratiques de remise de permis au besoin pour protéger les employés qui pénètrent dans des espaces confinés nécessitant un permis.

    5.3.3 Changer un espace nécessitant un permis en espace ne nécessitant pas de permis

    Respectez ces directives lorsque vous reclassez un espace confiné nécessitant un permis en espace confiné ne nécessitant pas de permis :

    • Si l’espace nécessitant un permis ne présente aucun risque avéré ou potentiel et si tous les dangers de l’espace sont éradiqués sans entrer dans l’espace, il sera reclassé en tant qu’espace confiné ne nécessitant pas de permis.

    • S’il est nécessaire d’entrer dans l’espace nécessitant un permis pour éradiquer les dangers, l’entrée doit se faire conformément aux exigences des espaces confinés nécessitant un permis.

    • Si les tests et les inspections pendant cette entrée révèlent que les dangers dans l’espace confiné nécessitant un permis ont été éradiqués, l’espace confiné nécessitant un permis sera reclassé comme un espace confiné ne nécessitant pas de permis tant qu’il n’y a plus aucun danger. (Remarque : le contrôle des dangers atmosphériques par l’intermédiaire d’une ventilation forcée n’est pas considéré comme une éradication des dangers.)

    • Certifiez que tous les dangers dans un espace confiné nécessitant un permis ont été éradiqués. Pour ce faire, enregistrez la décision sur un document qui indique la date, l’endroit où se situe l’espace et la signature du superviseur d’entrée qui a déterminé que les dangers ont été éradiqués. Le Permis d’entrée en espace confiné (voir chapitre 7) peut être utilisé pour effectuer cette attestation.

    • L’attestation doit être mise à disposition de chaque employé qui entre dans l’espace.

    • Si des dangers se présentent dans un espace confiné nécessitant un permis qui a été reclassé en tant qu’espace confiné ne nécessitant pas de permis, chaque employé doit quitter l’espace.

    • Si des dangers se présentent dans un espace confiné nécessitant un permis qui a été reclassé en tant qu’espace confiné ne nécessitant pas de permis, réévaluez l’espace et déterminez s’il doit de nouveau être classé en tant qu’espace confiné nécessitant un permis.

    5.3.4 Obligations des entrepreneurs

    Lorsque l’Église engage un entrepreneur externe pour des travaux qui impliquent l’entrée dans un espace confiné nécessitant un permis, l’Église et l’entrepreneur sont responsables de la sécurité des personnes qui travaillent dans la zone.

    Responsabilités de l’Église

    L’Église est responsable de :

    • Informer l’entrepreneur que le lieu de travail contient un espace confiné nécessitant un permis et que l’entrée n’est autorisée qu’en cas de respect des exigences propres aux espaces confinés nécessitant un permis.

    • Informer l’entrepreneur des caractéristiques de cet espace confiné nécessitant un permis, notamment les dangers et ce qui a été fait par l’Église dans cet espace.

    • Informer l’entrepreneur de toute précaution ou procédure mise en place par l’Église pour protéger les employés dans ou à proximité des espaces confinés nécessitant un permis où les employés de l’entrepreneur vont travailler.

    • Coordonner les opérations d’entrée avec l’entrepreneur lorsque les employés de l’Église et de l’entrepreneur travailleront simultanément dans ou à proximité des espaces nécessitant un permis.

    • Transmettre un compte-rendu à l’entrepreneur à la fin des opérations d’entrée pour le programme d’espace confiné nécessitant un permis suivi et tout danger rencontré ou créé dans les espaces nécessitant un permis pendant les opérations d’entrée.

    Responsabilités de l’entrepreneur

    Chaque entrepreneur qui entre dans un espace confiné nécessitant un permis doit :

    • Obtenir auprès de l’Église toutes les informations disponibles concernant les dangers et les exigences d’entrée dans les espaces confinés nécessitant un permis.

    • Coordonner les opérations d’entrée avec le superviseur de l’Église lorsque les employés de l’Église et de l’entrepreneur travailleront simultanément dans ou à proximité des espaces nécessitant un permis.

    • Informer le superviseur de l’Église concernant le programme des espaces nécessitant un permis que l’entrepreneur devra suivre et de tous les dangers rencontrés ou créés dans les espaces nécessitant un permis.

    5.3.5 Préparer l’espace confiné nécessitant un permis

    Le superviseur d’entrée doit, dans la mesure du possible, suivre ces cinq étapes avant d’entrer dans un espace confiné nécessitant un permis.

    1. Préparer l’espace

    Avant d’ouvrir l’espace confiné nécessitant un permis, pompez ou videz autant que possible toutes les matières résiduelles. Ensuite, nettoyez l’espace avec de l’eau ou une solution de nettoyage adaptée suivie d’un nettoyage final à l’eau.

    En cas de présence de gaz inflammables ou toxiques, purgez l’espace après l’avoir nettoyé à l’eau. De la vapeur, de l’air ou un gaz rare seront utilisés. Après que l’espace a été purgé, vous ouvrirez les entrées.

    2. Ventiler l’espace

    Si le Permis d’entrée en espace confiné l’exige, commencez la ventilation mécanique de l’espace. La ventilation doit éliminer toutes les poches d’air mort qui contiennent des gaz toxiques, inflammables ou rares. Pour ce faire, introduisez de l’air frais dans l’espace ou évacuez l’air de l’espace.

    Lorsqu’il n’y a qu’une seule ouverture dans l’espace, suspendez un grand tuyau flexible dans l’espace, avec l’extrémité du tuyau à 0,3 ou 0,6 m du fond de l’espace. Fixez l’autre extrémité du tuyau à une soufflante à grande vitesse. Cela permet de renouveler suffisamment l’air pour compenser tout appauvrissement en oxygène.

    3. Isoler l’espace

    Commencez à isoler l’espace nécessitant un permis pendant sa ventilation. Pour ce faire, bloquez tous les tuyaux nécessaires pour empêcher les matériaux toxiques ou nocifs de circuler dans l’espace. Choisissez l’une des manières de procéder suivantes :

    • Obturez les conduites d’entrée en utilisant des bouchons obturateurs individuels ou en ligne.

    • Déconnectez les tuyaux et rebouchez les extrémités ouvertes avec des bouchons de tuyaux.

    • Retirez une section des tuyaux.

    4. Immobiliser l’équipement sous tension

    Immobilisez tous les équipements sous tension de manière mécanique, hydraulique ou électrique (consultez la section 4.15, « Programme de contrôle des énergies dangereuses (verrouillage/étiquetage) »).

    5. Testez l’atmosphère

    Après avoir effectué toutes les autres procédures, une personne qualifiée doit tester l’atmosphère de l’espace confiné nécessitant un permis. Toutes les procédures de test doivent respecter les pratiques de test actuelles. Avant l’entrée d’un employé, testez les éléments suivants dans l’espace :

    • Teneur en oxygène. Réalisez systématiquement un test de teneur en oxygène, indépendamment des teneurs en oxygène précédemment mesurées ou de la préparation préalable de l’espace. La teneur en oxygène doit être comprise entre 19,5 % et 22 % dans tous les niveaux de l’espace. Continuez la ventilation si la teneur en oxygène est inférieure à ces concentrations.

    • Inflammabilité. L’atmosphère doit être non explosive (moins de 10 % de la limite d’inflammabilité inférieure).

    • La toxicité. Testez l’atmosphère dans l’espace pour vous assurer qu’il n’y a aucune concentration toxique de vapeur. Si les niveaux des tests dépassent les limites fixées d’exposition professionnelle, continuez la procédure de ventilation. Un employé ne doit pas pénétrer dans l’espace avant que le niveau de contaminants soit sensiblement inférieur à la limite d’exposition professionnelle fixée.

    Ces conditions doivent être maintenues tant qu’un employé est présent dans l’espace nécessitant un permis. Des tests doivent être effectués pendant le travail dans l’espace pour déterminer si l’espace est toujours sûr. Si les conditions deviennent dangereuses, l’employé doit quitter l’espace en attendant de retrouver une atmosphère sûre.

    5.3.6 Entrer en toute sécurité dans l’espace confiné nécessitant un permis

    Sauf autorisation préalable du superviseur d’entrée, une seule personne à la fois se trouvera à l’intérieur de l’espace confiné nécessitant un permis. Les employés impliqués dans le projet doivent respecter les exigences de sécurité suivantes.

    Équipement de protection individuelle

    Les employés qui entrent dans un espace confiné nécessitant un permis doivent porter de l’équipement de protection individuelle adapté aux conditions de l’espace et au travail à accomplir. L’équipement de protection individuelle peut inclure les éléments suivants :

    • Des combinaisons (ou vêtements similaires), des bottes, des gants, une protection de visage en caoutchouc et d’autres éléments comme indiqué

    • De l’équipement respiratoire, notamment un appareil respiratoire autonome ou d’avion et une source d’air respirable comprimé

    Équipement de sécurité

    L’équipement de sécurité suivant doit être assemblé avant d’entrer dans l’espace confiné nécessitant un permis. Il doit ensuite être utilisé selon les besoins pendant qu’un employé travaille dans l’espace :

    • Un système d’extraction comprenant une ligne de vie, un harnais de sécurité et un dispositif élévateur ou un point d’ancrage

    • L’équipement de ventilation nécessaire pour obtenir des conditions d’entrée acceptables

    • Un avertisseur sonore portable pour appeler à l’aide en cas d’urgence

      (Remarque : si nécessaire, fournissez un équipement de communication à l’entrant et au surveillant pour communiquer entre eux, par exemple lorsque le surveillant doit dire à l’entrant d’évacuer l’espace.)

    • Des échelles aux entrées et aux sorties pour lesquelles la pente ou la montée est supérieure à 1 m

    • De l’équipement d’éclairage pour avoir une vision suffisamment bonne pour travailler en toute sécurité et quitter l’espace rapidement en cas d’urgence

    • Des rambardes et des protections pour protéger les entrants des dangers externes comme les piétons et les véhicules, si nécessaire

    Devoirs des entrants autorisés

    Les personnes autorisées à entrer doivent :

    • Connaître les dangers auxquels ils peuvent être confrontés lorsqu’ils entrent dans l’espace, notamment des renseignements sur le mode, les signes ou les symptômes et les conséquences de l’exposition à un danger particulier.

    • Utiliser un équipement adapté pour entrer.

    • Alerter le surveillant lorsque les entrants reconnaissent un signal d’alarme ou le symptôme d’une situation dangereuse.

    • Quitter l’espace aussi vite que possible dès la reconnaissance d’un signal d’alarme ou au moindre signe d’une situation dangereuse, ou l’ordre d’évacuation du surveillant.

    Devoirs du surveillant

    Un surveillant doit être présent lorsqu’un entrant entre dans un espace confiné nécessitant un permis. Le surveillant doit avoir les qualifications nécessaires pour administrer les premiers soins ou prodiguer une méthode de respiration artificielle. De plus, le surveillant doit porter des vêtements de protection individuelle adaptés et garder de l’équipement de sécurité à portée de main. Les surveillants doivent :

    • Connaître les dangers auxquels les entrants peuvent être confrontés lorsqu’ils entrent dans l’espace, notamment des renseignements sur le mode, les signes ou les symptômes et les conséquences de l’exposition à un danger particulier. Ils doivent également connaître les effets comportementaux possibles de l’exposition aux dangers.

    • Garder un contact visuel et vocal continu avec les entrants dans l’espace.

      (Remarque : si le surveillant doit quitter son poste, les entrants doivent sortir.)

    • Apporter de l’aide pour les changements d’équipement nécessaires.

    • Surveiller les activités à l’intérieur et à l’extérieur de l’espace pour déterminer s’il est sûr de rester dans l’espace et ordonner aux entrants d’évacuer l’espace immédiatement si (1) des effets comportementaux sont détectés chez l’entrant, (2) une situation dangereuse est détectée à l’extérieur de l’espace ou (3) si le surveillant ne peut plus assumer efficacement ses devoirs.

    • Faire appel aux services de secours et d’urgence dès que le surveillant détermine que l’entrant a besoin d’aide.

    • N’exercer aucune autre fonction qui pourrait interférer avec le devoir de surveiller et de protéger l’entrant.

    Devoirs du superviseur d’entrée

    Les superviseurs doivent :

    • Connaître les dangers auxquels les entrants peuvent être confrontés lorsqu’ils entrent dans l’espace, notamment des renseignements sur le mode, les signes ou les symptômes et les conséquences de l’exposition à un danger particulier.

    • Remettre le Permis d’entrée en espace confiné et vérifier que (1) les bonnes entrées ont été indiquées sur le permis, (2) que tous les tests indiqués par le permis ont été effectués et (3) que toutes les procédures et l’équipement nécessaires sont bien en place avant d’approuver le permis et d’autoriser l’entrée.

    • Vérifier que les services de secours sont disponibles et que les moyens pour faire appel à eux fonctionnent.

    • Empêcher les personnes non autorisées d’entrer ou d’essayer d’entrer dans l’espace pendant les opérations d’entrée.

    • Vérifier les opérations d’entrée lorsqu’il y a une raison de penser que les employés qui entrent dans les espaces nécessitant un permis ne sont pas protégés. Rectifier les problèmes avant d’autoriser d’autres entrées.

    • Mettre fin à l’entrée et annuler le permis lorsque les opérations couvertes par le permis sont terminées. Le superviseur d’entrée doit prendre note de chaque problème rencontré pendant les opérations d’entrée et ranger le permis.

    Procédures de secours d’urgence

    En cas de situation d’urgence, le surveillant doit essayer de secourir les entrants sans entrer dans l’espace, si possible. S’il est impossible de secourir les entrants sans entrer dans l’espace, le surveillant doit entrer dans l’espace confiné nécessitant un permis pour procéder aux opérations de secours.

    (Remarque : les employés qui entrent dans un espace confiné nécessitant un permis pour procéder à des opérations de secours doivent être correctement formés. La formation doit inclure des simulations d’opérations de secours au moins une fois tous les 12 mois.)

    Le surveillant doit amorcer les procédures suivantes avant d’entrer dans l’espace confiné nécessitant un permis :

    1. S’il y a lieu, utilisez un avertisseur sonore portable pour appeler à l’aide.

    2. Appelez le numéro d’urgence local pour alerter le personnel d’urgence que des services médicaux d’urgence sont nécessaires.

    3. Aidez l’entrant autorisé à quitter l’espace confiné nécessitant un permis en utilisant un système d’extraction : une ligne de vie, un harnais de sécurité et un dispositif élévateur ou un point d’ancrage.

    4. Installez et ajustez correctement le harnais de sécurité attaché à une ligne de vie et à un appareil de respiration autonome (SCBA, self-contained breathing apparatus). De l’équipement d’urgence supplémentaire doit être mis à disposition selon les circonstances.

      (Remarque : un SCBA est obligatoire pour les sauvetages d’urgence sauf si l’entrant autorisé a subi une blessure physique et que le test d’atmosphère a déterminé que l’atmosphère reste saine.)

    5. Entamez un sauvetage uniquement si un deuxième surveillant est arrivé et porte l’équipement de sécurité adapté. Sauf si un autre employé est présent, un surveillant ne doit sous aucun prétexte entrer dans l’espace confiné nécessitant un permis.

    6. Après avoir atteint l’employé blessé, évaluez rapidement la cause de l’accident. Trois situations nécessitent une gestion particulière :

      1. Si l’employé ne respire pas ou si l’atmosphère ne permet pas de maintenir la vie, fournissez de l’air frais et débutez immédiatement la respiration artificielle.

      2. Si l’employé blessé saigne abondamment, commencez les procédures de premiers secours immédiatement pour arrêter les saignements.

      3. Si l’employé blessé est tombé, immobilisez l’employé dans la position dans laquelle vous l’avez trouvé.

        (Remarque : chacune de ces situations exige de connaître les procédures de premiers secours. Même si le sauvetage est initié par un employé qui s’y connaît, un employé dans ces situations doit se tourner au plus vite vers le personnel d’urgence professionnel pour lui permettre de poursuivre le sauvetage.)

    Précautions de sécurité supplémentaires

    Tous les entrants et les surveillants autorisés doivent avoir effectué une évaluation médicale pour l’utilisation d’un respirateur et suivi une formation.