2.13 Comité de Santé et de Sécurité

Les responsables et les superviseurs doivent mettre en place un comité de Santé et de Sécurité au sein duquel trois employés ou plus qui travaillent sur un site spécifique participent. Une activité de l’Église à un endroit donné qui implique plusieurs départements ou groupes peut disposer d’un comité avec un représentant issu de chaque département ou groupe.

L’objectif du comité de Santé et de Sécurité est de (1) aider à éviter les accidents ; (2) évaluer les conditions en termes de santé, de sécurité et d’environnement sur le lieu de travail ; (3) recommander et mettre en place les changements visant à améliorer les conditions en termes de santé, de sécurité et d’environnement, puis instruire et former les employés à propos de ces conditions et changements ; (4) identifier et suivre les indicateurs de performance qui seront utilisés pour améliorer le programme de santé, de sécurité et d’environnement (voir section 2.10, « Mesurer la performance de la sécurité ») ; et (5) déterminer quelles réglementations s’appliquent.

2.13.1 Mettre en place un comité de Santé et de Sécurité

Les responsables et les superviseurs doivent utiliser les directives suivantes afin de mettre en place un comité de Santé et de Sécurité :

Le comité peut être de la taille qui répond au mieux aux besoins de l’activité.
Il est requis qu’au moins un représentant de la direction fasse partie du comité.
Les employés nomment des collègues qui les représenteront au comité. Ces représentants font partie du comité pendant au moins un an. Si une place se libère, un nouveau représentant doit être nommé.
Le comité élit un(e) président(e) qui orchestrera les réunions.
Le comité détermine la durée et la fréquence des réunions. Cependant, il est recommandé de tenir des réunions régulièrement, par exemple mensuelles ou trimestrielles, selon le type d’activité.
Le comité doit nommer un secrétaire pour tenir des registres.

2.13.2 Responsabilités du comité

Les responsabilités générales du comité de Santé et de Sécurité sont :

Diriger des visites d’inspection des zones de travail et recenser les situations potentiellement dangereuses.
Faire une étude des incidents pour connaître les propensions et prévenir les accidents.
Recevoir, évaluer et analyser les résultats des indicateurs de performance en matière de sécurité comme la formation à la sécurité, les observations de la sécurité au travail, les inspections de sécurité, les rapports de danger et les enquêtes sur les incidents. Mettre en place des actions de suivi lorsque cela est nécessaire.
Développer les objectifs de sécurité futurs à l’aide des indicateurs de performance et d’autres critères.
Analyser les procédures de travail et recommander des solutions pour améliorer la sécurité.
Faire la promotion et la publicité de la sécurité.
Tenir à jour le Rapport de réunion du comité de Santé et de Sécurité (voir chapitre 7) pour consigner la participation et les thèmes de discussion. Ce formulaire aidera à organiser et à établir des rapports sur les réunions du comité de Santé et de Sécurité.
Conservez des copies du Rapport de réunion du comité de Santé et de Sécurité pendant un an à compter de la fin de l’année en cours et donnez des copies de chaque compte-rendu de réunion à la direction pour analyse.
Affichez la copie la plus à jour du Rapport de réunion du comité de Santé et de Sécurité sur le panneau de sécurité désigné.