Bibliothèque
5.5 Communication des risques

5.5 Communication des risques

5.5.1 Aperçu

Un programme de communication des dangers est obligatoire pour tous les employés de l’Église qui travaillent avec des produits chimiques dangereux. Ces directives sont rédigées de façon à correspondre aux dispositions du Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH).

Les exigences générales du programme de communication des dangers inclut les éléments suivants :

  • Un programme de communication des dangers écrit (voir le Programme de communication des risques dans le chapitre 7) qui :

    • Fournit une liste de produits chimiques dangereux (voir la Liste des réserves de produits chimiques dans le chapitre 7)

    • Désigne les personnes responsables de l’étiquetage des produits chimiques, de l’entretien des notices de sécurité (NS) et de la formation

    • Décrit le système d’étiquetage

    • Indique l’emplacement des NS et des procédures pour obtenir et mettre à jour les NS

    • Fournit un format et des éléments du programme de formation

    • Propose des procédures pour former les nouveaux employés

  • Des étiquettes (voir les modèles d’étiquette et de pictogrammes à la fin de cette section) et d’autres formes d’avertissement qui doivent :

    • Être placées sur les récipients portables et de traitement

    • Connaître les contenus et avertir des dangers potentiels

    • Renvoyer aux NS et à la Liste des réserves de produits chimiques

  • Des NS qui doivent :

    • Être disponibles pour chaque produit chimique utilisé

    • Être à jour (les fabricants doivent fournir une NS avec la première cargaison d’un produit chimique et également mettre à jour les NS si les informations changent)

    • Être facilement accessibles pour les employés dans leur espace de travail pendant leur service

  • Des informations ou des formations pour les employés concernant :

    • Les produits chimiques dangereux dans l’espace de travail de l’employé (a) lorsqu’un employé vient d’être affecté et (b) lorsque de nouveaux produits chimiques arrivent

    • Exigences générales pour la communication des dangers

    • Emplacements des dangers

    • Emplacement du programme écrit, des NS et de la Liste d’inventaire des produits chimiques

    • Moyens de déterminer les dangers (avertissements) et les dangers spécifiques des produits chimiques (effets sur la santé)

    • Étiquetage

    • Précautions

5.5.2 Programme de communication des risques

L’objectif du programme de communication des dangers est de s’assurer que :

  • Les dangers de tous les produits chimiques produits ou importés par les fabricants ou importateurs de produits chimiques sont évalués.

  • Les informations sont transmises aux employés concernés.

5.5.3 Documentation

Un programme exhaustif de communication des dangers doit être tenu par écrit.

5.5.4 Responsabilités

L’Église, en tant qu’employeur, doit développer et mettre en place un programme de communication des dangers dans chaque lieu de travail. Le programme doit faciliter les actions suivantes :

  1. Connaître les produits chimiques dangereux

  2. Étiqueter les conteneurs chimiques avec des étiquettes de mise en garde

  3. Fournir l’accès aux NS

  4. Donner des informations et former les employés

  5. Fournir un programme de communication des dangers dans chaque lieu de travail

Les éléments suivants vous donneront davantage d’informations concernant les cinq parties principales du programme, et une liste de tâches pour chaque partie.

1. Connaître les produits chimiques dangereux

Le fabricant ou l’importateur de produits chimiques est chargé de déterminer si un produit chimique est dangereux. En tant qu’utilisateur, vous pouvez vous fier à l’évaluation de ces fournisseurs grâce aux étiquettes figurant sur les conteneurs et les NS.

Les responsables et les superviseurs doivent remplir la Liste des réserves de produits chimiques (voir chapitre 7) et effectuer les démarches suivantes :

  • Dresser un inventaire des produits chimiques sur place en écrivant les noms de tous les produits chimiques dangereux. Produit chimique dangereux signifie tout produit chimique classé en tant que danger physique ou sanitaire, un asphyxiant simple, une poussière combustible, un gaz pyrophorique ou un danger non classé. Lister tous les produits chimiques dangereux utilisant la dénomination qui apparaît sur la NS concernée et l’étiquette du produit chimique. Dresser la liste pour tout le lieu de travail ou pour les zones de travail individuelles dans plusieurs sections du bâtiment.

    La liste fera également partie du programme écrit et doit être mise à disposition des employés sur demande. Elle servira également d’inventaire pour s’assurer d’obtenir les NS nécessaires.

  • Vérifiez votre liste pour déterminer si l’un des éléments est exclu. Les éléments suivants sont exclus de la norme de communication des dangers :

    • Déchets dangereux

    • Bois ou produits du bois

    • Articles ou produits manufacturés qui n’émettent pas de produits chimiques dangereux dans leurs conditions d’utilisation normales

    • Nourriture, médicaments ou produits cosmétiques pour l’utilisation personnelle des employés

    • Tout produit de consommation ou substance dangereuse qui est utilisé sur le lieu de travail de la même manière qu’un utilisateur lambda. L’exposition à des produits chimiques résultant de l’utilisation de l’article ne doit pas être supérieure à celle résultant d’une utilisation normale

Vous inclurez tous les produits chimiques sur votre Liste des réserves de produits chimiques, même s’ils sont exclus. En cas de doute concernant un produit chimique spécifique, il vaut mieux l’inclure dans la liste.

2. Étiqueter les conteneurs chimiques avec des étiquettes de mise en garde

  • Étiquetez tous les matériaux dangereux du lieu de travail avec les six éléments obligatoires du SGH, notamment (1) l’identifiant du produit, (2) la mention d’avertissement, (3) les mentions de danger, (4) les pictogrammes, (5) les conseils de prudence et (6) le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du fabricant de produits chimiques, de l’importateur ou de toute autre partie responsable.

    • Un modèle d’étiquette de programme de communication de dangers qui montre les éléments d’étiquette obligatoires se trouve à la fin de cette section.

    • Des exemples de pictogrammes se trouvent à la fin de cette section. Les pictogrammes sur les étiquettes ont pour but d’avertir les utilisateurs des risques chimiques auxquels ils peuvent s’exposer. Chaque pictogramme, qui consiste en un symbole sur fond blanc encadré par une bordure rouge, représente un danger distinct. Le pictogramme sur l’étiquette est déterminé par la classification du risque chimique.

  • Assurez-vous que les étiquettes sont dans la langue principale des employés. Si les employés parlent d’autres langues, les informations peuvent également être écrites dans ces langues.

  • Vérifiez toutes les livraisons de produits chimiques dangereux pour vous assurer qu’elles sont étiquetées.

  • Ne retirez ou n’abîmez pas les étiquettes existantes sur les conteneurs de produits chimiques dangereux qui arrivent sauf si le conteneur est immédiatement étiqueté avec les informations nécessaires.

  • Assurez-vous que chaque conteneur portable dans lequel des produits chimiques dangereux sont transférés est étiqueté avec l’un des éléments suivants :

    • Une préétiquette conforme aux obligations du SGH placée par le fabricant ou le distributeur de produits chimiques.

    • Une étiquette secondaire copiée à partir du conteneur expédié.

    • D’autres étiquettes secondaires avec des informations conformes aux obligations du SGH.

  • Assurez-vous que chaque conteneur de produits chimiques, par exemple un conteneur ou un réservoir de traitement stationnaire, est étiqueté avec l’un des éléments suivants :

    • Une étiquette secondaire copiée à partir du conteneur expédié.

    • D’autres étiquettes secondaires avec des informations conformes aux obligations du SGH.

    • Un identifiant de produit et des mots, images, symboles ou une combinaison de ces éléments pour donner des informations concernant les dangers physiques et sanitaires du produit chimique. Formez les employés à la compréhension du système d’étiquetage alternatif du lieu de travail.

3. Fournir l’accès aux NS

Les notices de sécurité indiquent des informations écrites ou imprimées concernant un produit chimique dangereux préparé par le fabricant. Elles doivent être fournies par le fournisseur de produits chimiques lorsque le produit est expédié ou livré pour la première fois ou lorsque la NS est modifiée.

  • Dressez une liste des NS actuellement utilisées dans le cadre du programme de communication des dangers écrit (voir « Fournir un programme de communication des dangers écrit pour chaque lieu de travail » dans cette section). Les NS pour les produits que vous n’utilisez plus doivent être conservées par l’organisation pendant 30 ans dans un dossier séparé dédié aux anciennes NS.

  • Si vous le souhaitez, proposez un accès électronique aux NS. Des ordinateurs pour accéder aux NS électroniques seront mis à disposition. Formez les employés à accéder aux NS électroniques. Proposez une solution de secours adaptée pour que les ouvriers accèdent aux NS en cas d’urgence. Assurez-vous que les ouvriers obtiennent des versions papier des NS s’ils le souhaitent.

  • Pour tous les produits chimiques dangereux, conservez des dossiers de NS dans des zones facilement accessibles. Les NS doivent être écrites dans la langue principale des employés (des copies peuvent être conservées dans d’autres langues). Elles doivent contenir les 16 sections suivantes :

    • Section 1 : Identification

    • Section 2 : Identification du danger

    • Section 3 : Composition et détail des ingrédients

    • Section 4 : Mesures de premiers secours

    • Section 5 : Mesures en cas d’incendie

    • Section 6 : Mesures en cas de rejet accidentel

    • Section 7 : Manipulation et stockage

    • Section 8 : Contrôle de l’exposition et protection individuelle

    • Section 9 : Propriétés physiques et chimiques

    • Section 10 : Stabilité et réactivité

    • Section 11 : Données toxicologiques

    • Section 12 : Données écologiques

    • Section 13 : Données relatives à l’élimination

    • Section 14 : Données relatives au transport

    • Section 15 : Données réglementaires

    • Section 16 : Autres informations, dont la date de préparation ou la date de la dernière révision

  • Indexez les NS avec des noms que les employés ou d’autres personnes reconnaîtront. Cela peut être par type de produit, nom commercial ou nom chimique, en fonction du nom que les employés connaissent et reconnaîtront facilement . Informez chaque employé que les informations sont disponibles et indiquez-leur où ils les trouveront. Ce lieu doit être facilement accessible à tout moment pendant les heures de travail et se trouver dans les locaux où les employés travaillent.

  • Fournissez à chaque lieu un ensemble complet de NS pour les produits chimiques figurant sur la Liste des réserves de produits chimiques.

  • Si vous n’avez pas reçu une NS ou si vous ne l’avez pas, demandez-la par écrit au fournisseur qui a fourni le produit chimique en question.

  • Conservez une copie des lettres de demande de NS manquante. Les lettres doivent pouvoir être contrôlées par les autorités locales. Si le fournisseur de produits chimiques ne fournit pas de NS, ne lui achetez pas de produits chimiques.

  • En cas de blessure, donnez au médecin toutes les informations figurant sur la NS pour qu’il détermine le traitement adapté. Afin de fournir rapidement ces informations au médecin, les personnes qui ne sont pas nécessairement impliquées dans l’utilisation des produits doivent tout de même connaître l’emplacement des informations.

  • Dans chaque lieu de travail, indiquez aux personnes qui répondent au téléphone où se trouvent les informations afin qu’elles puissent donner ces informations si un centre antipoison, un hôpital, un médecin ou d’autres personnes les demandent en cas d’urgence.

4. Donner des informations et former les employés

Formez les employés sur les produits chimiques dangereux qui se trouvent sur leur lieu de travail. Les employés doivent apprendre :

  • Les dispositions du programme de communication des dangers.

  • Les opérations dans les lieux de travail où se trouvent les produits chimiques dangereux.

  • L’emplacement et la disponibilité du programme de communication des dangers, y compris des listes obligatoires de produits chimiques dangereux et des NS.

  • Les dangers physiques et sanitaires des produits chimiques qui se trouvent sur le lieu de travail.

  • Les mesures que les employés peuvent prendre pour se protéger de ces dangers, y compris les informations sur les pratiques professionnelles, les procédures d’urgence et l’équipement de protection individuelle.

  • Les procédures professionnelles qui assurent la protection des employés lors du nettoyage des déversements et des fuites de produits chimiques.

  • Les détails du programme de communication des dangers écrit, y compris une explication des étiquettes reçues sur les conteneurs expédiés, le système d’étiquetage du lieu de travail et les NS. Les employés doivent également suivre une formation sur l’ordre des informations figurant sur les étiquettes et sur la manière d’obtenir et d’utiliser les informations de dangers qui figurent sur les étiquettes et dans les NS.

Les responsables, les superviseurs ou d’autres personnes qualifiées peuvent être nommés instructeurs. Les instructeurs doivent :

  • Aborder les éléments ci-dessous pendant la formation générale que les employés reçoivent lorsqu’ils reçoivent leur affectation. La complexité de la formation doit varier en fonction de la fréquence d’utilisation de produits chimiques et de la sévérité des dangers des produits chimiques auxquels les employés sont exposés.

  • Informez les employés des informations contenues dans chaque section de chaque NS.

  • Effectuez les formations pendant les heures de travail normales des employés.

  • Accordez une attention particulière à chaque produit. Le message principal doit être l’utilisation en toute sécurité du produit chimique. Formez les employés sur (a) la manière dont le produit affectera la santé personnelle de quelque façon que ce soit par son utilisation ou sa mauvaise utilisation et (b) les dangers sur les mauvais mélanges de produits chimiques.

  • Proposez des formations supplémentaires aux employés concernant les risques au travail lorsque :

    • Des produits chimiques présentant de nouveaux dangers sont apportés sur le lieu de travail.

    • Des modifications susceptibles de provoquer de nouvelles expositions ou des expositions plus fortes sont apportées aux processus ou à l’équipement.

    • Des procédures et des pratiques de travail susceptibles de provoquer de nouvelles expositions ou des expositions plus fortes sont mises en place ou modifiées.

    • Des employés sont transférés d’un lieu de travail à un autre avec des dangers différents.

  • Assurez un suivi et évaluez le programme de formation régulièrement pour vous assurer que les employés savent appliquer la formation et manipuler les produits chimiques qu’ils utilisent. Assurez des formations régulièrement (tous les ans) pour les employés qui travaillent fréquemment avec des produits chimiques et qui sont exposés à de grands risques.

  • La formation doit être dispensée dans la langue que les employés comprennent.

Documenter les sessions de formation. Joignez un rapport de formation au dossier personnel de formation de chaque employé et au programme de communication écrit sur les risques. Utilisez le Rapport de session de formation à la sécurité (voir chapitre 7).

  • Tenez un journal indiquant la date de la formation, les participants, les produits chimiques abordés et le nom de l’instructeur. Ce journal doit également inclure la signature des employés prouvant qu’ils ont participé, assisté et assimilé la formation dispensée.

Tâches inhabituelles dangereuses. Le superviseur d’un employé qui effectue une tâche inhabituelle dangereuse doit former cet employé pour effectuer cette tâche. La formation doit inclure les procédures propres à la tâche. L’employé doit informer le superviseur lorsqu’il doit effectuer une tâche inhabituelle.

Certaines tâches inhabituelles nécessitent des permis spéciaux avant de pouvoir commencer à travailler ou impliquent le respect de certaines procédures spécifiques. Les employés doivent suivre ces procédures pour assurer leur propre sécurité.

Entrepreneurs. Lorsque des employés d’un entrepreneur ou leurs superviseurs entrent pour la première fois dans les locaux, expliquez-leur les règles de sécurité.

Les employés des entrepreneurs sont censés prendre les mesures adaptées pour se protéger de tout danger. Ils doivent être informés des dangers auxquels ils peuvent être exposés et de la disponibilité de NS. Les entrepreneurs doivent, à leur tour, vous prévenir des dangers auxquels ils peuvent exposer vos employés et fournir des NS pour les matériaux dangereux qu’ils apportent.

5. Fournir un programme de communication écrit sur les risques dans chaque lieu de travail

Les responsables et les superviseurs doivent s’assurer qu’un programme de communication écrit sur les risques est préparé pour chaque lieu de travail. Faites une copie et remplissez le Formulaire de programme de communication écrit sur les risques (voir chapitre 7). Insérez le formulaire dans un dossier ou un classeur de programme de communication sur les risques clairement étiqueté et mettez-le à disposition des employés et des entrepreneurs. Conservez une copie des consignes dans chaque lieu de travail. Les informations doivent être divisées en sections et inclure les éléments suivants :

Section 1 : Contacts d’urgence

Section 2 : Obligations et méthodes

(Voir le Formulaire de programme de communication écrit sur les risques dans le chapitre 7.)

  • La description de la méthode pour respecter les obligations des NS

  • La description de la méthode pour respecter les obligations d’information et de formation des employés

  • Les méthodes pour informer les employés des dangers des tâches habituelles et inhabituelles et des dangers liés aux produits chimiques dans des tuyaux non étiquetés sur leurs lieux de travail

  • Les méthodes pour informer les entrepreneurs des produits chimiques dangereux auxquels leurs employés seront peut-être exposés pendant leur travail et des suggestions de précautions adaptées

  • Les méthodes de fourniture par les entrepreneurs de NS pour tous les produits chimiques dangereux qu’ils apportent sur votre lieu de travail et les procédures pour informer les employés de cette situation

Section 3 : Liste des réserves de produits chimiques et des NS

  • La Liste des réserves de produits chimiques (voir chapitre 7) de produits chimiques dangereux connus et présents sur le lieu de travail

  • Les NS des produits chimiques présents sur le lieu de travail ou les informations d’accès électronique aux NS

Section 4 : Supports de formation

  • Les dossiers de formation des employés qui travaillent sur le lieu

Section 5 : Autres supports

  • Les autres informations pertinentes selon les besoins

Image
étiquette de danger