Chapitre 2 : Directives générale
    Notes de bas de page

    2.9 Gérer les entrepreneurs en construction et en entretien

    Les entrepreneurs en construction et en maintenance effectuent des travaux à long ou à court terme qui peuvent mettre en danger les employés ou les biens, exposer leurs propres employés à des risques dans les zones où ils travaillent et impliquer des activités dangereuses. La direction doit effectuer les démarches suivantes pour aider à gérer les risques de santé et de sécurité pendant les travaux contractuels :

    • S’assurer qu’un contrat existe, et que ce contrat garantit des conditions permettant de respecter les normes de sécurité et de santé, qu’il fournit une assurance suffisante et couvre d’autres questions de sécurité. Ces questions qui peuvent figurer dans le contrat incluent l’obligation de l’entrepreneur de :

      • Respecter et faire appliquer les normes réglementaires locales concernant la santé et la sécurité.

      • Créer et proposer un plan de sécurité adapté au site pour le projet. Cet exercice aidera l’entrepreneu[r](se) à réexaminer la portée du projet, à relever les dangers et à indiquer les contrôles qu’il ou elle pense mettre en place pour les réduire.

      • Utiliser les permis de sécurité applicables, comme les travaux à chaud, l’étiquette rouge (système de protection contre les incendies) et le travail en espace confiné.

      • Utiliser l’EPI adapté aux travaux.

      • Vérifier que l’équipement et les outils sont en bon état et bien protégés.

      • S’assurer que les directeurs ou les superviseurs sur place ont suivi des cours de certification pour la sécurité des chantiers lors des projets de construction de moyenne et grande échelle.

      • Fournir des notices de sécurité (NS) des produits chimiques que l’entrepreneur envisage d’apporter pour le projet.

      • Organiser régulièrement des formations de santé et de sécurité, puis indiquer qu’elles ont bien eu lieu.

      • Signaler tous les incidents au représentant du propriétaire. Un représentant du propriétaire est autorisé par l’Église à mener le projet, le contrat et les questions financières.

      • Nommer un représentant de la sécurité sur place à des fins de formation et de communication.

    • Désigner un représentant du propriétaire pour coordonner les questions de santé et de sécurité tout au long du projet. Parmi les responsabilités de ce représentant figureront les attributions suivantes :

      • Assister aux réunions préalables aux travaux de construction pour s’assurer que l’entrepreneur comprend les exigences minimales de sécurité et de santé du propriétaire.

      • Organiser régulièrement des réunions de coordination avec l’entrepreneur et s’assurer d’aborder les questions de sécurité et de santé.

      • Recevoir et s’occuper des rapports d’incident.

      • S’assurer que les permis de sécurité sont remis et utilisés.

      • Se rendre régulièrement sur le chantier du projet pour observer les pratiques de travail sécuritaires.

      • Aider à coordonner les travaux dangereux entre l’entrepreneur, le propriétaire et les occupants. Par exemple, des activités qui produisent des bruits importants, de la poussière ou impliquent des produits chimiques.

      • Identifier le représentant de la sécurité de l’entrepreneur et communiquer avec lui.

      • Être la personne désignée avec laquelle prendre contact si des organismes gouvernementaux, de réglementation ou d’autres organismes se rendent sur le chantier.

    • Organiser des réunions préalables à la construction et à la mise en service. Ces réunions doivent se tenir avant le début des travaux ou avant même l’ébauche du contrat de maintenance. Elles doivent donner l’occasion au représentant du propriétaire d’informer l’entrepreneur des exigences de sécurité minimales et du plan d’action d’urgence du site du propriétaire. Cette réunion permet également à l’entrepreneur de discuter et de faire valider son plan de sécurité spécifique au site, proposé avant le début des travaux. Ce plan doit tenir compte de l’ampleur du projet, des dangers découverts et des différents contrôles. Certains points de sécurité du plan peuvent comprendre les éléments suivants :

      • Orientation de l’entrepreneur

      • Nettoyage

      • Équipement de visioconférence

      • Agents physiques comme la poussière et le bruit

      • Gestion des déchets

      • Travail en hauteur

      • Sécurité des produits chimiques

      • Travail à chaud et détection des incendies

      • Dangers électriques, y compris le verrouillage et l’étiquetage

      • Signalement des urgences et des blessures

      • Équipements de protection individuelle

      • Espaces confinés

      • Autres dangers spécifiques au site

    • Avec l’entrepreneur, organisez des réunions de coordination qui abordent la sécurité.

    • Tenez les entrepreneurs responsables de la sécurité. Pour ce faire, faites appliquer les termes du contrat et demandez aux entrepreneurs de remédier aux violations de sécurité. Les entrepreneurs ne devraient pas se voir expliquer comment remédier aux risques pour la sécurité (moyens et procédés), ils devraient simplement se voir signifier l’obligation de remédier au danger, sous peine de se retrouver en rupture de contrat et que le projet leur soit retiré.