2.12 Inspections de l’OSHA (aux États-Unis uniquement)

L’OSHA inspecte des milliers de lieux de travail chaque année, notamment des lieux de travail de l’Église. Savoir à quoi s’attendre avant qu’un inspecteur n’arrive vous aidera à gérer l’inspection habilement et avec succès. Dans la plupart des cas, vous ne recevrez pas de préavis avant une inspection. Prenez contact avec la division de gestion des Risques ou votre représentant de la sécurité dès que vous apprenez que vous allez être inspecté.

2.12.1 Déroulement typique d’une inspection

Les inspections de l’OSHA se déroulent généralement de cette façon :

• Présentation des qualifications. Demandez à l’inspecteur de l’OSHA de présenter sa carte d’identité et sa carte professionnelle.

• Entretien d’ouverture. L’inspecteur vous indiquera la raison de sa visite. S’il est ici en raison d’une plainte d’un employé, vous avez le droit de demander à recevoir une copie de la plainte mais pas le nom du plaignant.

• Vérification ou analyse des dossiers. L’inspecteur peut demander les registres OSHA 300 pour consulter les blessures et les maladies liées au travail. Il peut également demander à consulter votre programme écrit de communication des dangers, vos fiches d’information de sécurité et vos autres procédures de sécurité écrites. Prenez contact avec la division de gestion des Risques ou le représentant de la sécurité de votre département si vous avez des questions concernant l’obtention des registres ou des programmes écrits.

• L’inspection à pied. L’inspecteur examinera le lieu de travail.

• Entretien de clôture. L’entretien de clôture abordera les infractions et le procès-verbal dressé par l’inspecteur.

2.12.2 Conseils concernant les inspections

Les conseils suivants sont des suggestions qui vous aideront à bien gérer une inspection de l’OSHA :

• Notification. Prévenez votre responsable et le représentant de la sécurité de votre département dès que possible après l’arrivée de l’inspecteur. Il n’est pas rare qu’un inspecteur de l’OSHA attende ou retarde l’inspection jusqu’à l’arrivée de toutes les parties intéressées.

• Escorte de l’inspecteur. L’inspecteur de l’OSHA doit être accompagné à tout moment par un représentant de la direction concerné, sauf si l’inspecteur s’entretient avec un employé.

• Photos et vidéos. Les inspecteurs peuvent prendre des photos et des vidéos. La personne responsable d’escorter l’inspecteur doit prendre des photos à des fins de documentation.

• Entretiens avec les employés. Les inspecteurs ont le droit de poser des questions à n’importe quel employé en privé pendant les heures normales de travail ou à tout moment au cours de l’inspection.

• Informations factuelles. Répondez de manière simple et précise aux questions de l’inspecteur. Ne donnez pas spontanément d’informations supplémentaires.

• Questions. Répondez aux questions si vous connaissez la réponse. Si vous ne savez pas, dites que vous ne savez pas.