2.2 Tenue et conservation des registres de base
    Notes de bas de page

    2.2 Tenue et conservation des registres de base

    Les documents importants qui permettent de conserver une trace des inspections, des mesures correctrices, des sessions ou des thèmes de formation, les comptes-rendus des réunions du comité de Sécurité et d’autres questions de sécurité doivent être conservés conformément au plan d’archivage mis en place par votre organisation. La plupart des formulaires liés au Manuel relatif à la santé, la sécurité et l’environnement disposent d’une durée de conservation minimum. Ces durées de conservation sont indiquées dans le Tableau des formulaires de description et de conservation que vous trouverez au début du chapitre 7. Si les documents ne disposent pas d’un plan d’archivage établi, ils doivent être conservés au moins trois ans à compter de la fin de l’année en cours.